Le Mou-ton

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Dernière mise à jour : 20 août 2026

1. Éditeur du service

Le jeu « Le Mou-ton » (ci-après « le Service ») est édité par :

Une personne physique éditant un service à titre non professionnel peut se limiter à son nom, son prénom et l'identité de son hébergeur, à condition d'avoir communiqué ses coordonnées complètes à ce dernier (article 6 III 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004).

2. Hébergeur

3. Propriété intellectuelle

Le code source, les textes de règles, les thèmes de cartes, les illustrations, l'identité visuelle et l'ensemble des éléments composant le Service sont des créations originales protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les mécaniques de jeu ne font l'objet d'aucune revendication d'exclusivité : elles relèvent des idées, qui ne sont pas protégeables en tant que telles.

4. Absence d'affiliation

Le Service est une création indépendante. Il n'est ni édité, ni produit, ni distribué, ni approuvé, ni parrainé par un quelconque éditeur de jeux de société. Les marques et noms commerciaux appartenant à des tiers, s'ils venaient à être cités, resteraient la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Signalement de contenu

Les pseudonymes et les réponses saisies par les joueurs sont produits par les utilisateurs et ne sont pas modérés a priori. Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse nathanael.laboux88@gmail.com ; il sera traité dans les meilleurs délais.

6. Liens

Le Service ne renvoie vers aucun site tiers à des fins commerciales. Le fournisseur de polices de caractères utilisé est indiqué dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.

Ce document est un modèle de travail. Il ne constitue pas un conseil juridique et doit être relu par un professionnel avant publication, en particulier si le Service devient payant ou s'il est distribué sur une plateforme d'applications.